Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'CHARENTES
DEGROOTE Jacques

Numéro de dépôt :
1648578
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque PRIM'CHARENTES

Déposée le 4 mai 1990 par DEGROOTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « PRIM'CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGROOTE Jacques, domicilié(e) 10 rue maurice Martineau, 17100 SAINTES - France.

La marque PRIM'CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'CHARENTES est expirée depuis le 4 mai 2000.

DEGROOTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MAYOJA , APMOS , DJDS , EUREKOOP , CHLOROPHILE , SAVOIR-TERRE , PhytoCert , MAIOJA , AgroNet


DEGROOTE Jacques - 10 rue maurice Martineau, 17100 SAINTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Viandes, poissons, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comesticles;sauces à salades;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.